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Délibérations de la session 16501024

Rubrique "Archives"
Catégorie "Archives de la province"



Archives
Archives de la province
16501202(01)
Guilleminet et Joubert sont chargés de faire un recueil des matières les plus importantes contenues dans les actes conservés dans les archives et dans les délibérations des Etats, classées sous diverses rubriques Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Archives
Archives de la province
16501202(01)
Les archives ayant failli brûler dans l'hôtel de ville de Montp., le baron de Castelnau reçoit 1 200 l. pour agencer une pièce voûtée & fermée d'une porte de fer ; des extraits des actes importants seront déposés à Toulouse, Nîmes, Carcassonne & Narbonne Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Archives
Archives de la province
16510113(09)
Le sieur de Lamamye a remis au greffe des Etats l'original de l'édit révoquant celui de Béziers et les arrêts de son enregistrement au parlement de Toulouse et à la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement